Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GESNOUIN
GESNOIN S.A.

Numéro de dépôt :
1369223
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque GESNOUIN

Déposée le 2 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) GESNOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESNOUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESNOIN domicilié(e) Zone Industrielle de la Croix Brisée, 14130 PONT L'EVEQUE (dossier no 2074435) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 684 164 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2074435) - France.

La marque GESNOUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GESNOUIN est expirée depuis le 2 septembre 2006.

GESNOIN a également déposé les autres marques suivantes : PICOBAR


GESNOIN S.A. - Zone Industrielle de la Croix Brisée, 14130 PONT L'EVEQUE (dossier no 2074435) - France - SIREN 342684164


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2074435) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 1996 n°2074435 - Publication au BOPI 1996-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340205 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 29 août 1996 - Changement de dénomination n°206427 - Publication au BOPI 1996-08-29

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189858 - Publication au BOPI 1995-09-26

Tous produits de pâtisserie et de biscuiterie.